PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

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HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société DIGISENSE, SARL au capital de 4 000€, 2 avenue Georges Brassens 13100 AIX-EN-PROVENCE – France.

DONNÉES NOMINATIVES

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CONCEPTION DU SITE

TVF SOLUTIONS SAS – 5 place Saint Paul, 77640 JOUARRE

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : M. Bruno SERVAZEIX en sa qualité de Président de LA LIMOUSINE SAS.  Les informations fournies dans ce site par notre entreprise ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre entreprise s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, notre entreprise ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de la société TVF SOLUTIONS SAS soit de clients qui auront autorisé la société TVF SOLUTIONS SAS à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerai une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITÉ

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